Le Code de conduite de l’Ontario – Guide des parents

Introduction

Le Code de conduite de l’Ontario – Guide des parents (PDF, 217 Ko)

Pour assurer la réussite des élèves, un climat positif à l’école et un milieu d’apprentissage et d’enseignement sécuritaire sont des conditions essentielles. Dans une école où le climat est positif, tout le monde se sent le bienvenu et respecté.

Les élèves, les parents, les enseignants et les membres du personnel ont tous le droit d’être et de se sentir en sécurité dans leur communauté scolaire. Ce droit s’accompagne de la responsabilité de devoir rendre compte de ses actions et de contribuer au maintien d’un climat scolaire positif.

Pourquoi existe-t-il un code de conduite provincial?

Le Code de conduite de l’Ontario énonce des normes de comportement claires à l’intention des conseils scolaires, pour que ceux-ci puissent à leur tour établir leur propre code. Les normes de comportement fixées par ceux-ci doivent concorder avec les exigences du code provincial.

Qui est assujetti au Code et dans quelles circonstances celui-ci s’applique-t-il?

Le Code de conduite s’applique non seulement aux élèves, mais aussi à toutes les personnes impliquées dans le système scolaire financé par les fonds publics, c’est-à-dire les parents, les bénévoles, le personnel enseignant et les autres membres du personnel, que ces personnes se trouvent sur le terrain de l’école, à bord d’un autobus scolaire ou participent à une activité parascolaire, ou dans d’autres cas qui pourraient avoir des répercussions sur le climat scolaire.

Valeurs fondamentales

  • La responsabilité de promouvoir un environnement sécuritaire appartient à tous.
  • En tant que citoyen actif et engagé, on doit connaître ses droits; et, chose plus importante encore, on doit assumer la responsabilité de protéger ses droits et ceux des autres. Le civisme implique une participation appropriée à la vie civique de la communauté scolaire.
  • Tous les membres de la communauté scolaire, en particulier les personnes en situation d’autorité, doivent être traités avec respect et dignité.
  • Tout le monde a la responsabilité de régler les conflits dans le respect et la civilité. Les insultes, les gestes blessants et le manque de respect envers autrui perturbent l’apprentissage et l’enseignement dans la communauté scolaire.
  • Toute la communauté scolaire doit employer des moyens pacifiques pour résoudre les conflits. L’agression physique n’est pas une façon acceptable de se comporter avec les autres. Personne ne doit se servir d’un objet pour blesser quelqu’un, ni même menacer de s’en servir. C’est inacceptable et cela porte atteinte à la sécurité de tous.

Normes de comportement

Respect, civilité et civisme

Tous les membres de la communauté scolaire doivent :

  • respecter toutes les lois applicables;
  • faire preuve d’honnêteté et d’intégrité;
  • respecter les différences chez les gens;
  • traiter les gens avec dignité et respect en tout temps, surtout en cas de désaccord;
  • respecter les autres et les traiter avec équité sans égard, par exemple, à leur race, à leur ascendance, à leur lieu d’origine, à leur couleur, à leur origine ethnique, à leur religion, à leur sexe, à leur orientation sexuelle, à leur âge ou à leur handicap;
  • respecter les droits des autres;
  • prendre soin des biens de l’école et d’autrui et les respecter;
  • prendre des mesures appropriées pour aider les personnes dans le besoin;
  • respecter tous les membres de la communauté scolaire, en particulier les personnes en situation d’autorité;
  • respecter le besoin d’autrui de travailler dans un climat propice à l’apprentissage et à l’enseignement;
  • demander l’aide d’un membre du personnel scolaire, le cas échéant, pour résoudre pacifiquement un conflit;
  • s’interdire de dire des injures à un membre du personnel enseignant ou à toute personne en situation d’autorité.

Sécurité

Les membres de la communauté scolaire ne doivent pas :

  • se livrer à des actes d’intimidation, en personne ou par des moyens technologiques, comme le courriel ou le téléphone cellulaire;
  • commettre une agression sexuelle;
  • faire le trafic d’armes ou de drogues illicites;
  • commettre un vol qualifié;
  • donner de l’alcool à un mineur;
  • être en possession d’une arme quelle qu’elle soit, notamment d’une arme à feu;
  • se servir d’un objet pour menacer ou intimider quelqu’un;
  • blesser quelqu’un avec un objet;
  • avoir en leur possession de l’alcool ou des drogues illicites ou être sous l’influence de ces substances ni en fournir aux autres;
  • infliger, ou inciter une autre personne à infliger des dommages corporels à autrui;
  • se livrer à de la propagande haineuse ou à des actes motivés par la haine ou la discrimination;
  • commettre un acte de vandalisme causant des dommages graves aux biens de l’école ou aux biens situés sur le terrain ou dans les locaux de l’école.

Rôles et responsabilités

Les conseils scolaires orientent leurs écoles de manière à assurer l’opportunité, l’excellence et la responsabilité dans le système d’éducation. Ils doivent :

  • adopter des politiques qui déterminent comment leurs écoles mettent en oeuvre et appliquent le Code de conduite provincial et les autres règles qu’ils établissent concernant les normes provinciales promouvant et appuyant le respect, la civilité, le civisme et la sécurité physique;
  • solliciter les commentaires des conseils d’école, de leurs comités de participation des parents, de leur comité consultatif pour l’enfance en difficulté, des élèves, du personnel, des parents ou tuteurs, des bénévoles et de la communauté;
  • réviser régulièrement ces politiques avec les élèves, le personnel, les parents, les bénévoles et la communauté;
  • établir un processus pour communiquer clairement le Code de conduite provincial aux parents, aux élèves, au personnel et aux membres de la communauté scolaire de manière à obtenir leur engagement et leur appui;
  • élaborer des stratégies d’intervention efficaces et les appliquer en cas d’infraction aux normes concernant le respect, la civilité, le civisme et la sécurité physique;
  • offrir à tous les membres du personnel la possibilité d’acquérir les connaissances, les compétences et les attitudes nécessaires pour favoriser et maintenir l’excellence scolaire et un milieu d’apprentissage et d’enseignement sécuritaire.

Sous la direction de leur conseil scolaire, les directrices et directeurs d’école assument le leadership du fonctionnement quotidien de l’école. Pour ce faire, ils :

  • font preuve d’une attention pour la communauté scolaire et d’un engagement envers l’excellence scolaire dans un climat d’enseignement et d’apprentissage sécuritaire;
  • rendent responsables de leur comportement et de leurs actes toutes les personnes qui relèvent d’eux;
  • habilitent les élèves à devenir des leaders positifs dans leur école et dans leur communauté;
  • communiquent régulièrement et de façon constructive avec les membres de la communauté scolaire.

Sous la direction de la directrice ou du directeur d’école, le personnel enseignant et les membres du personnel de l’école aident à maintenir l’ordre à l ’école et doivent exiger de tous qu’ils se conforment aux normes les plus élevées en matière de comportement respectueux et responsable. En tant que modèles, ils assurent le respect de ces normes élevées quand ils :

  • aident les élèves à réaliser leur plein potentiel et à accroître leur estime de soi;
  • habilitent les élèves à être des leaders positifs en classe, à l’école et dans la communauté;
  • communiquent régulièrement avec les parents concernant les questions importantes;
  • appliquent à tous les élèves les mêmes normes en matière de comportement;
  • témoignent du respect aux élèves, aux autres membres du personnel, aux parents, aux bénévoles et aux membres de la communauté scolaire;
  • préparent les élèves à assumer pleinement leurs responsabilités civiques.

On traite les élèves avec respect et dignité. En retour, ceux-ci doivent être respectueux envers eux-mêmes, envers autrui et à l’égard de leurs responsabilités civiques en adoptant un comportement acceptable. Les élèves font preuve de respect et de responsabilité quand ils :

  • arrivent à l’école à l’heure, préparés et prêts à apprendre;
  • sont respectueux envers eux-mêmes, envers autrui et envers les personnes en situation d’autorité;
  • s’abstiennent d’apporter à l’école tout objet posant des risques pour la sécurité d’autrui;
  • suivent les règles établies et assument la responsabilité de leurs propres actes.

Les parents jouent un rôle important dans l’éducation de leurs enfants et peuvent appuyer les efforts du personnel de l’école visant à maintenir un climat d’apprentissage sécuritaire et respectueux pour tous les élèves. Les parents remplissent ce rôle quand ils :

  • s’intéressent activement au travail et à la réussite scolaire de leur enfant;
  • communiquent régulièrement avec l’école;
  • veillent à ce que leur enfant soit propre, vêtu convenablement et préparé pour l’école;
  • veillent à l’assiduité et à la ponctualité de leur enfant;
  • avertissent rapidement l’école de l’absence ou du retard de leur enfant;
  • se familiarisent avec le Code de conduite provincial, le code de conduite du conseil scolaire et les règles de l’école;
  • encouragent et aident leur enfant à suivre les règles de comportement;
  • aident le personnel de l’école à régler les problèmes de discipline que peut avoir leur enfant.

Partenaires communautaires et police

Il est possible de consolider les partenariats existants et d’en établir de nouveaux avec des membres de la collectivité et des organismes communautaires. Les organismes communautaires sont des ressources auxquelles les conseils scolaires peuvent faire appel pour assurer la prestation de programmes de prévention ou d’intervention. Les membres de la collectivité doivent appuyer et respecter les règles énoncées par les écoles locales.

La police joue un rôle essentiel pour rendre nos écoles et nos communautés plus sûres. Elle enquête sur les incidents, conformément au protocole établi avec le conseil scolaire local. Les protocoles se fondent sur un modèle provincial élaboré par le ministère de la Sécurité communautaire et des Services correctionnels et le ministère de l’Éducation.

Pour en savoir plus sur la nouvelle approche de l’Ontario visant à rendre les écoles plus sécuritaires, visitez le site Web www.ontario.ca/ecolessecuritaires.

Le présent document reprend en grande partie la note Politique/Programmes no 128, intitulée Code de conduite provincial et codes de conduite des conseils scolaires, disponible sur le site Web du Ministère. Il est à noter que le texte de ce document n’est pas identique à celui de la note précitée et qu’il n’est pas dans notre intention de la remplacer.