Promouvoir et favoriser un comportement positif chez les élèves
Ressource à l’intention des conducteurs d’autobus scolaires et des directions d’école

Ressource à l’intention des conducteurs d’autobus scolaires et des directions d’école (PDF, 175 ko)

Un milieu scolaire sécuritaire et accueillant est essentiel à la réussite et au bien-être des élèves.

L’autobus scolaire doit être considéré comme le prolongement du milieu scolaire. Promouvoir et favoriser le bon comportement des élèves contribue à maintenir un milieu d’apprentissage et d’enseignement sécuritaire, inclusif et accueillant. La direction d’école et les chauffeurs d’autobus scolaire jouent un rôle clé pour assurer le maintien d’un milieu scolaire positif à bord des autobus scolaires.

Collaboration : Travailler ensemble

Comportement attendu pour que le transport soit sécuritaire et inclusif

Le Code de conduite de l’Ontario établit des normes de comportement claires pour la province. Ces normes s’appliquent aux élèves, qu’ils se trouvent dans l’enceinte de l’école ou à bord d’un autobus scolaire, qu’ils participent à une manifestation ou à une activité parascolaire, ou qu’ils se trouvent dans d’autres situations qui pourraient avoir des répercussions sur le climat scolaire.

Un comportement approprié est un aspect important de la sécurité à bord de l’autobus scolaire. Le transport d’un élève par autobus scolaire est un privilège que lui accorde le conseil scolaire s’il juge que l’élève est admissible à ce service, ce n’est pas un droit.

Incidents impliquant des élèves

Les chauffeurs et le personnel administratif se doivent de communiquer ouvertement, et leur collaboration est cruciale en cas d’incidents susceptibles de nuire au climat scolaire, comme la manifestation de comportements inappropriés et irrespectueux.

Si un comportement inapproprié n’entraîne aucune conséquence, il se transforme en comportement accepté. Les comportements inappropriés peuvent prendre différentes formes, notamment le manque d’autorégulation, l’opposition constante à l’autorité ou encore le développement de mauvaises relations avec les pairs, et évoluer vers des actes plus graves, comme des grossièretés, des insultes à caractère homophobe ou raciste, des remarques ou des blagues inappropriées, des graffitis, du vandalisme, de l’intimidation ou des bagarres.

Que dit la loi?

En vertu de la Loi sur l’éducation, les incidents graves qui se produisent à bord de l’autobus scolaire et qui impliquent des élèves doivent faire l’objet d’un rapport à la direction d’école. Par incidents graves, on entend des incidents pour lesquels la direction d’école doit envisager une suspension ou un renvoi.

Il peut s’agir de menaces, de possession d’alcool, de cannabis (sauf si l’élève est autorisé à consommer du cannabis pour des raisons thérapeutiques) ou de drogues illicites, de grossièretés dites à une personne en situation d’autorité, d’actes de vandalisme ou d’intimidation. Les incidents graves incluent également le fait de posséder une arme, de commettre des agressions physiques ou sexuelles, de faire du trafic d’armes ou de stupéfiants, de donner de l’alcool ou du cannabis à un mineur ou de commettre un vol.

Qui doit faire rapport d’un incident?

  • les chauffeurs d’autobus scolaire;
  • la direction d’école et la direction adjointe;
  • le personnel administratif et le personnel d’entretien;
  • les enseignants et les aides-enseignants;
  • les éducateurs de la petite enfance employés par le conseil scolaire;
  • le personnel non enseignant, comme les travailleurs sociaux, les travailleurs auprès des enfants et des jeunes, les psychologues et ceux qui travaillent dans des domaines connexes;
  • le personnel des programmes avant et après l’école pour les élèves de la maternelle à la 6e année, qui sont exploités par le conseil scolaire;
  • le personnel des programmes avant et après l’école pour les élèves de la maternelle à la 6e année, qui sont exploités par des organismes communautaires et des centres de garde d’enfants ayant signé une entente avec le conseil scolaire en vue d’offrir ces programmes.

Quelle est la procédure à suivre pour faire rapport de l’incident?

  • Informer la direction d’école de l’incident le plus tôt possible.
  • Remplir ensuite la Partie I du formulaire intitulé Rapport d’incident en lien à la sécurité dans les écoles, fourni par le personnel administratif de l’école.

Que se passe-t-il après qu’il est fait rapport de l’incident à la direction d’école?

La direction d’école envoie par écrit un accusé de réception pour confirmer qu’elle a bien reçu le rapport et, si elle le juge approprié, elle peut décider de communiquer les mesures qu’elle a prises en réponse à l’incident.

Créer un climat scolaire positif

Les programmes et les activités qui favorisent la formation de relations saines, un milieu d’apprentissage sécuritaire, inclusif et accueillant ainsi que le développement du caractère et de bonnes relations avec les pairs contribuent à créer un climat scolaire positif.

Le personnel administratif des écoles et les chauffeurs d’autobus scolaire ont un rôle primordial à jouer en ce qui a trait à la sécurité dans les autobus scolaire tout en assurant la promotion d’un milieu d’apprentissage et d’enseignement positif. Que ce soit à l’école ou à bord de l’autobus scolaire, lorsqu’il règne un climat de respect mutuel, cela permet de prévenir et de décourager les comportements inappropriés en toute circonstance.

Un climat scolaire positif est instauré lorsque tout le monde à l’école, le personnel enseignant, les élèves, les parents1 et les membres de la collectivité contribuent à encourager le comportement approprié des élèves, qui à son tour peut avoir un impact positif sur la réussite scolaire de tous les élèves.

Pour en savoir plus

Pour en savoir davantage sur l’approche adoptée par l’Ontario pour créer des écoles sécuritaires et accueillantes et pour prévenir l’intimidation, visitez ontario.ca/ecolessecuritaires.

  1. Dans le présent document, le terme « parents » désigne le père, la mère, le tuteur ou la tutrice, conformément à la Loi sur l’éducation. Ce terme peut également désigner un membre de la famille proche ou une gardienne ou un gardien ayant la responsabilité parentale de l’enfant.