Un milieu scolaire sécuritaire et accueillant est essentiel à la réussite et au bien-être des élèves.
Dans une école où règne un climat positif, les élèves, les parents1, le personnel enseignant, le personnel scolaire et les membres de la collectivité se sentent les bienvenus, respectés et en sécurité. Tout le monde a un rôle à jouer pour promouvoir des relations saines et un climat scolaire qui encourage les élèves à adopter un comportement approprié.
L'approche adoptée par l'Ontario pour faire des écoles des lieux sécuritaires et accueillants est axée sur les aspects suivants :
Élèves de la maternelle à la 3e année
Les premières années des enfants préparent le terrain des relations et des succès qu'ils connaîtront plus tard dans leur vie. Il est donc primordial que les premières expériences des enfants favorisent réellement leur développement positif.
Les recherches montrent que lorsque de jeunes enfants, dont beaucoup sont encore en train d'acquérir des capacités d'adaptation en classe, sont suspendus de l'école à un jeune âge et de manière très fréquente, l'impact peut être un échec scolaire, voire même un décrochage scolaire précoce.
Suite à l'annonce en juillet 2020 du Plan d'action ontarien de lutte contre le racisme systémique dans les écoles, le ministère a élaboré de nouveaux règlements qui modifient la façon dont le comportement des élèves est abordé de la maternelle à la troisième année.
Les nouveaux règlements suppriment le pouvoir discrétionnaire de la direction d'école de suspendre les élèves de la maternelle à la troisième année pour les activités énumérées au paragraphe 306(1) de la Loi sur l'éducation, à partir de l'année scolaire 2020-2021. Ces comportements doivent être abordés avec des soutiens au comportement positif en milieu scolaire. Les activités énumérées dans le paragraphe 310(1) feront toujours l'objet de suspensions obligatoires, en attendant les résultats d'une enquête.
Vous devez faire rapport à la direction d'école des incidents graves impliquant des élèves et réagir aux comportements inappropriés et irrespectueux qui surviennent à l'école, pendant les activités parascolaires ou dans d'autres circonstances où le comportement de l'élève peut avoir des répercussions sur le climat scolaire.
Les actes énumérés ci-dessous doivent être signalés lorsqu'ils ont lieu à l'école, dans le cadre d'activités scolaires ou dans toute autre circonstance où ils pourraient avoir un impact sur le climat scolaire.
Parmi les actes qui peuvent entraîner une suspension pour les élèves de la 4e à la 12e année, citons :
Les élèves de la maternelle à la troisième année ne peuvent pas être suspendus pour les actes énumérés ci-dessus, mais ces incidents sont toujours inacceptables dans les écoles et doivent être signalés au directeur.
Les actes suivants peuvent donner lieu au renvoi :
Avant de faire rapport de l'incident, vous devez considérer la sécurité des personnes concernées ainsi que l'urgence de la situation. Vous devez cependant faire rapport de l'incident à la direction d'école avant la fin de la journée scolaire.
Faites également sans tarder un rapport par écrit en utilisant le formulaire intitulé Rapport d'incident en lien à la sécurité dans les écoles – Partie I, que vous aura fourni la direction d'école.
Remarque : le rapport écrit ne remplace pas la communication orale avec la direction d'école. Vous trouverez utile de vous entretenir avec la direction d'école au sujet de l'incident.
La direction d'école vous fera savoir par écrit qu'elle a bien reçu votre rapport (au moyen du formulaire Rapport d'incident en lien à la sécurité dans les écoles – Partie II) et devra vous informer de sa décision de prendre ou non des mesures en réponse à l'incident.
* Les travailleurs sociaux et les psychologues qui ont des rapports cliniques avec un élève doivent signaler à la direction d'école les incidents pouvant donner lieu à une suspension ou à un renvoi dès qu'il est raisonnablement possible de le faire, selon leur opinion professionnelle, sans que cela ait un impact négatif sur leurs rapports cliniques avec l'élève. Ils doivent aussi signaler les incidents ou les comportements pouvant entraîner l'élève à se faire du mal ou à faire du mal à autrui physiquement, émotionnellement ou psychologiquement.
Vous pouvez demander à l'élève de cesser le comportement inapproprié, en nommant le comportement en question, expliquer à l'élève pourquoi le comportement est inapproprié ou irrespectueux et lui demander de modifier son comportement à l'avenir.
Lorsque vous réagissez à un incident impliquant un élève ayant des besoins particuliers, on s'attend à ce que vous teniez compte des informations contenues dans son plan d'enseignement individualisé.
Les employés qui travaillent directement avec les élèves, comme les enseignants, les travailleurs sociaux, les travailleurs auprès des enfants et des jeunes, les psychologues et ceux qui travaillent dans des domaines connexes, et les aides-enseignants.
La direction d'école ou une personne déléguée.
De plus amples renseignements sur l'approche adoptée par l'Ontario pour créer des écoles sécuritaires et accueillantes et pour prévenir l'intimidation sont disponibles à l'adresse ontario.ca/ecolessecuritaires.