Mars 2012

Mois et années précédentes

Date d'émission Expéditeurs Destinataires Titre de document/détails
30/03/2012 Gabriel F. Sékaly
Sous-ministre adjoint
Division des opérations et des finances
Directrices/Directeurs de l'éducation

Secrétaires-trésorières et trésoriers des administrations scolaires
2012 B8 : Mise en œuvre de l'approvisionnement concurrentiel en services de transport scolaire

Voir aussi :

Liste de vérification du comité de travail relatif à la Directive en matière d'approvisionnement dans le secteur parapublic pour le transport des élèves

Demande de soutien financier pour les ressources liées à l'approvisionnement concurrentiel de transport des élèves

Documents de référence

30/03/2012 Gabriel F. Sékaly
Sous-ministre adjoint
Division des opérations et des finances
Directrices/Directeurs de l'éducation

Secrétaires-trésorières et trésoriers des administrations scolaires
2012 B5 : Financement de l'éducation pour 2012-2013
30/03/2012 Gabriel F. Sékaly
Sous-ministre adjoint
Division des opérations et des finances
Directrices/Directeurs de l'éducation

Secrétaires-trésorières et trésoriers des administrations scolaires
2012 B7 : Demande de mise à jour des immobilisations prioritaires
29/03/2012 Raymond Théberge, SMA
Division de l'éducation en langue française, de l'éducation des Autochtones et de la recherche

Grant Clarke, SMA
Division de l'apprentissage et du curriculum

David Fulford, DGA et SMA
Division de la gestion et des services ministériels

Mary Jean Gallagher, SMA
Division du rendement des élèves

Gabriel F. Sékaly, SMA
Division des opérations et des finances de l'éducation élémentaire et secondaire

Barry Pervin, SMA
Division de l'enseignement et du développement du leadership

Jim Grieve, SMA
Division de l'apprentissage des jeunes enfants
Directrices et directeurs de l'éducation

Secrétaires-trésorières et secrétaires-trésoriers des administrations scolaires
2012 B6: Financement 2012-2013 en plus des Subventions pour les besoins des élèves

Voir aussi :

Annexe A : Allocations de financement aux conseils scolaires par programme pour les volets langues officielles dans l'enseignement et subvention pour d'autres programmes d'enseignement 2012-2013

29/03/2012 Jim Grieve

Sous-ministre adjoint
Directrices et directeurs de l'éducation 2012 EL2 : Financement du programme de maternelle et jardin d'enfants à temps plein pour 2012-2013 (3e année)

Voir aussi :

Annexe 1: Bureaux régionaux du ministère de l'Éducation et agentes et agents d'éducation de la Direction de la mise en œuvre des programmes d'apprentissage et de garde des jeunes enfants

Annexe 2: Programme d'apprentissage à temps plein de la maternelle et du jardin d'enfants – Places allouées aux élèves et financement 2012-2013

Annexe 3: Programme d'apprentissage à temps plein de la maternelle et du jardin d'enfants – Montants repères par élève pour les besoins de fonctionnement Financement au titre des Programmes d'éducation – Autres pour 2012-2013

29/03/2012 Laurel Broten
Ministre de l'Éducation
Présidentes et présidents des conseils scolaires Réponse au rapport du Groupe d'étude sur l'acquisition concurrentielle des services de transport des élèves
29/03/2012 Laurel Broten
Ministre de l'Éducation
Présidentes et présidents des conseils scolaires Directive sur les dépenses du secteur parapublic : Guide de mise en œuvre

Voir aussi :

Directive sur les dépenses du secteur parapublic : Guide de mise en œuvre pour les conseils scolaires

22/03/2012 Kevin Costante
Sous-ministre
Directrices et directeurs de l'éducation

Agentes et agents de supervision et secrétaires-trésorières et secrétaires-trésoriers des administrations scolaires

Directrices et directeurs des écoles provinciales et d'application
Accès aux renseignements personnels des élèves et transferts d'école

Voir aussi :

Guide sur les lois de l'Ontario qui régissent la divulgation de renseignements personnels concernant les élèves

02/03/2012 Jim Grieve
Sous-ministre adjoint
Directrices et directeurs de l'éducation 2012 EL1 : Effectif des classes de la maternelle et du jardin d'enfants à temps plein

Voir aussi :

Le Règlement de l'Ontario 399/00 : Effectif des classes