Relevés des effectifs et instructions

Remarque : Le document Instructions pour le relevé des effectifs des écoles élémentaires et secondaires indique les politiques et les procédures régissant les effectifs et l'assiduité des élèves inscrits dans les écoles de jour.

Le document Instructions pour le relevé des effectifs pour l'éducation permanente indique les politiques et les procédures régissant les effectifs et l'assiduité des élèves qui suivent des cours ou des programmes d'éducation permanente. Les instructions pour le personnel administratif ont été retirées de tous les formulaires des relevés pour être rassemblées dans ce document. Quant aux instructions pour le personnel responsable de consigner les effectifs des élèves et leur assiduité, elles figurent toujours dans chaque formulaire de relevé.

Formats substituts

La Fonction publique de l'Ontario s'efforce de faire preuve de leadership quant à l'accessibilité. Notre objectif est de nous assurer que tous les employés du gouvernement de l'Ontario et tous les membres du public que nous servons aient accès à tous les services, produits et installations du gouvernement. Ces documents, ou l'information qu'ils contiennent, sont offerts en formats substituts sur demande. Veuillez nous faire part de toute demande de format substitut en appelant Service Ontario au 1 800 668-9938 (ATS : 1 800 268-7095).