Relevés des effectifs et instructions
- Instructions pour le relevé des effectifs des écoles élémentaires et secondaires, 2012-2013
- Éducation permanente : Instructions pour les relevés des effectifs à l'intention du personnel administratif, 2012-2013
- Formulaire no 21-0891F : Éducation permanente : Relevé des effectifs des cours d'été, 2013
- Formulaire no 21-2112F : Relevé des effectifs des études personnelles et des cours électroniques pour les élèves des écoles de jour, 2012-2013
- Formulaire no 21-0222F : Éducation permanente : Relevé des effectifs du programme de lecture, d'écriture et de calcul, 2012-2013
- Formulaire no 21-1901F : Éducation permanente : Relevé des effectifs des cours à crédit pour adultes suivis en vue du diplôme, 2012-2013
- Formulaire no 21-1902F : Éducation permanente : Relevé des effectifs du programme de langues internationales au palier élémentaire (LIE), 2012-2013
- Formulaire no 21-1905F : Éducation permanente : Encart pour les relevés
- Formulaire no 21-2053F : Éducation permanente : Relevé des effectifs des cours par correspondance ou des cours d'études indépendantes ou des cours électroniques, 2012-2013
- Formulaire no 21-0890F : Éducation permanente : Relevé des effectifs de l'enseignement de langue autochtone aux adultes, 2012-2013
Remarque : Le document Instructions pour le relevé des effectifs des écoles élémentaires et secondaires indique les politiques et les procédures régissant les effectifs et l'assiduité des élèves inscrits dans les écoles de jour.
Le document Éducation permanente : Instructions pour les relevés des effectifs à l'intention du personnel administratif indique les politiques et les procédures régissant les effectifs et l'assiduité des élèves qui suivent des cours ou des programmes d'éducation permanente. Les instructions pour le personnel administratif ont été retirées de tous les formulaires des relevés pour être rassemblées dans ce document. Quant aux instructions pour le personnel responsable de consigner les effectifs des élèves et leur assiduité, elles figurent toujours dans chaque formulaire de relevé.
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