Règles et procédures pour les réunions du CCED

Les règles et procédures suivantes s'appliquent aux réunions du CCED :

  • Lorsqu'un membre du CCED pour lequel un membre suppléant a été nommé ne peut pas assister à une réunion du comité, le membre doit en aviser son suppléant, lequel devrait être présent à la réunion.
  • Si le siège d'un membre du comité est vacant et qu'il n'a toujours pas été comblé, le membre suppléant remplace le membre dans toutes ses fonctions.
  • La majorité des membres d'un CCED constitue le quorum, et « le vote de la majorité des membres présents à une réunion est nécessaire pour engager le comité ».
  • Chaque membre présent à une réunion, ou son suppléant chargé de le remplacer, a droit à un vote.
  • Lors de leur première réunion, les membres du comité élisent parmi eux une personne à la présidence et à la vice-présidence. La présidente ou le président, en son absence, la vice-présidente ou le vice-président, dirige les réunions. En cas d'absence de la présidente ou du président et de la vice-présidente ou du vice-président à une réunion, les membres présents peuvent élire une présidente ou un président de séance pour cette réunion.
  • Le président peut voter avec les autres membres du comité. En cas de partage des voix, la motion est rejetée.
  • Le comité se réunit au moins 10 fois pendant chaque année scolaire.