Notes Politique/Programmes au sujet de l'enfance en difficulté

Un grand nombre de directives politiques du ministère sont envoyées aux conseils scolaires sous forme de Notes Politique/Programmes numérotées. Certaines de ces notes concernent l'éducation de l'enfance en difficulté.

• La Note n° 1 rappelle que les écoles provinciales pour sourds et aveugles ont le mandat d'offrir des services aux conseils scolaires.
• La Note n° 8 concerne la prestation de l'éducation des élèves qui ont des difficultés d'apprentissage.
• La Note n° 11 concerne l'obligation du dépistage précoce des besoins d'apprentissage des enfants.
• La Note n° 59 porte sur l'administration des tests psychologiques et l'évaluation des élèves.
• La Note n° 76C concerne les programmes et services offerts par les conseils scolaires aux élèves sourds, aveugles ou sourds et aveugles.
• La Note n° 81 concerne la prestation de services auxiliaires de santé en milieu scolaire. Cette note est appuyée par deux autres documents disponible en anglais seulement :
  • Directives interministérielles sur la prestation des services d'orthophonie
  • Modèle de prestation des services d'orthophonie
• La Note n° 85 porte sur les programmes d'enseignement aux élèves dans les établissements de soins ou de traitement approuvés par le gouvernement.
• La Note n° 127 porte sur le test provincial de compétence linguistiques dans les écoles secondaires de la langue française – adaptations, reports et exemptions. La Note adresse les adaptations pour les élèves ayant des besoins particuliers.
• La Note n° 140 incorporation des méthodes d'analyse comportementale appliquée (ACA) dans les programmes des élèves atteints de troubles du spectre autistique (TSA).