Cahier des normes pour le programme Administration de bureau – juridiqueCe cahier des normes est approuvé pour les quatre étapes du programme Administration de bureau juridique par le ministère de l'Éducation et de la Formation (code MCU 52306) pour les programmes offerts par les collèges d'arts appliqués et de technologie de l'Ontario. This document is also available in English. Cette publication est aussi disponible en format PDF (229 Ko). Table des matières
RemerciementsLe CNAPC aimerait remercier les nombreux partenaires et organismes qui ont participé à l'élaboration des normes de ce programme. Le CNAPC aimerait tout particulièrement souligner le rôle important joué par :
Dans ce document, à des fins de clarté et de simplification, le masculin désigne à la fois les hommes et les femmes. I. IntroductionCe document présente les normes du programme Administration
de bureau juridique offert par les collèges d'arts appliqués
et de technologie de l'Ontario. Ces normes s'appliquent à tous les
programmes portant le code Le Conseil des normes et de l'agrément des programmes collégiaux (CNAPC)Le Conseil des normes et de l'agrément des programmes collégiaux (CNAPC) a été établi en 1993 par le gouvernement de l'Ontario dans le but d'uniformiser dans une plus grande mesure les programmes collégiaux offerts dans toute la province, d'élargir l'orientation de ces programmes pour assurer que les diplômés acquièrent la faculté de s'adapter et continuent à apprendre, et de justifier auprès du public la qualité et la pertinence des programmes collégiaux. Le CNAPC a été, entre autres, autorisé à définir les titres collégiaux, à établir les normes des programmes et à accorder l'agrément des programmes financés à même les fonds publics et offerts dans les collèges d'arts appliqués et de technologie de l'Ontario. Le CNAPC est dirigé par un conseil d'administration de vingt membres dont la moitié viennent du réseau collégial, l'autre moitié de l'extérieur. Ce conseil d'administration se rapporte au ministère de l'Éducation et de la Formation (MEF) par l'entremise du Conseil ontarien des affaires collégiales (COAC). Le cahier des normesLes normes s'appliquent à tous les programmes similaires offerts par les collèges ontariens. Elles sont de trois ordres :
Ces normes déterminent les aptitudes, les attitudes et les connaissances essentielles que l'apprenant doit démontrer pour obtenir son diplôme dans le cadre du programme. Chaque collège d'arts appliqués et de technologie offrant ce programme conserve l'entière responsabilité de l'organisation et des modes de prestation et de livraison du programme. Le collège a également la responsabilité d'élaborer, s'il y a lieu, des résultats d'apprentissage locaux pour répondre aux besoins/intérêts régionaux. Les normes de programme du CNAPC sont exprimées sous la forme de résultats d'apprentissageLes normes de la formation professionnelle et des aptitudes génériques sont exprimées sous la forme de résultats d'apprentissage. En établissant les normes le CNAPC assure des résultats comparables pour les diplômés d'un programme, tout en permettant aux collèges de prendre des décisions sur l'organisation, les modes de prestation et de livraison du programme. Les résultats d'apprentissageLes résultats d'apprentissage représentent les aptitudes, les connaissances et les attitudes que l'apprenant doit démontrer pour avoir droit au diplôme. Les éléments de performance rattachés aux résultats d'apprentissage définissent et précisent le niveau de performance nécessaire à l'atteinte du résultat d'apprentissage. Ils représentent les étapes à franchir en relation avec les résultats d'apprentissage. À ne pas confondre avec les objectifs d'apprentissage. La performance des apprenants doit être évaluée en fonction des résultats d'apprentissage et non des éléments de performance. À l'occasion, une rubrique explication fournit de l'information additionnelle. L'agrément des programmesLe CNAPC a l'autorité d'agréer les programmes collégiaux financés à même les fonds publics. Le conseil d'administration du CNAPC fondera sa décision d'agrément sur une évaluation provinciale qui, de façon générale, a lieu en moyenne à tous les 5 ans. Cette évaluation provinciale vise à déterminer si les diplômés du programme ont atteint les résultats d'apprentissage prescrits dans le cahier des normes. L'élaboration des normes de programmeLorsqu'il a établi le CNAPC, le ministère a décrété que tous les programmes d'études collégiales postsecondaires devraient, en plus de la formation professionnelle, viser un ensemble plus large d'aptitudes génériques. Cette combinaison devrait assurer que les diplômés possèdent des aptitudes requises pour réussir leur vie professionnelle et personnelle. L'élaboration des normes professionnelles repose sur un vaste processus de consultation auquel participent des personnes et organismes du domaine; tel que employeurs, associations professionnelles, diplômés, apprenants, personnel scolaire et cadre, représentants de divers établissements, etc. La mise à jour du cahier des normesLe CNAPC effectue périodiquement l'évaluation de la pertinence des résultats d'apprentissage de la formation professionnelle et des aptitudes génériques ainsi que des buts et objectifs de la formation générale. Pour vous assurer que cette version du cahier des normes est la plus récente, veuillez communiquer avec le ministère de l'Éducation et de la Formation à l'adresse indiquée dans le document intitulé Normes des programmes collégiaux Introduction. La spécificité francophoneLes normes d'un programme offert en langue française peuvent différer des normes d'un programme offert en langue anglaise. De façon générale, les normes d'un programme de langue française sont sensiblement similaires à celles d'un programme offert en anglais. Par contre, la révision des normes des programmes offerts en français a, dans certains cas, entraîné une adaptation visant une meilleure réponse aux besoins des francophones. La reconnaissance de la spécificité et des besoins de la communauté francophone a exigé l'ajout de deux résultats d'apprentissage des aptitudes génériques, l'un portant sur l'anglais et un autre portant sur l'affirmation culturelle. En ce qui concerne les résultats d'apprentissage en formation professionnelle, ils font l'objet d'une révision et d'une adaptation effectuées par un groupe d'experts pour chacun des programmes/familles de programmes. II. Les résultats d'apprentissage en formation professionnelleLes diplômés du programme Administration de bureau juridique doivent démontrer qu'ils ont atteint en matière de formation professionnelle les sept résultats d'apprentissage sous mentionnés ainsi que les résultats d'apprentissage des aptitudes génériques et les exigences de la formation générale. Le préambuleLes collèges d'arts appliqués et de technologie de l'Ontario offrent divers programmes d'études postsecondaires en administration de bureau. Tout comme pour le programme Administration de bureau juridique, des normes en formation professionnelle pour les programmes suivants ont été élaborés :
Il existe un document sur les normes relatives à chacun de ces programmes. Les diplômés ayant complété le programme avec succès reçoivent un certificat. Ce programme peut aussi servir de base à la poursuite d'études spécialisées menant à un diplôme en Administration de bureau général, secrétariat de direction ou médical. Dans son milieu de travail, les personnes ayant reçu un certificat en Administration de bureau appuie la gestion d'un organisme en assumant trois fonctions clés interdépendantes : organisation, traitement de l'information et communication. Bien que toutes les personnes ayant reçu un certificat en Administration de bureau juridique effectuent ces mêmes fonctions, le travail accompli par ceux qui ont obtenu un diplôme est plus avancé et plus complexe. Les normes en formation professionnelle utilisent le terme « lieu de travail » pour refléter l'éventail de milieux de travail où les personnes ayant reçu un certificat en Administration de bureau juridique peuvent exercer ces fonctions. Les résultats d'apprentissage en formation professionnelle1. Le diplômé a démontré de façon fiable son aptitude à : organiser et exécuter les tâches dans des délais prescrits. Éléments de performance :
2. Le diplômé a démontré de façon fiable son aptitude à : établir et maintenir un système de gestion de documents informatisé ou traditionnel. Éléments de performance :
3. Le diplômé a démontré de façon fiable son aptitude à : organiser, traiter et assurer le suivi des communications orales, écrites et électroniques. Éléments de performance :
4. Le diplômé a démontré de façon fiable son aptitude à : préparer des documents financiers dans les délais prescrits en recueillant l'information et en utilisant les logiciels appropriés. Éléments de performance :
5. Le diplômé a démontré de façon fiable son aptitude à : mettre en pratique ses aptitudes en transcription et en rédaction juridique en utilisant un système informatique, tout en respectant les délais prescrits. Éléments de performance :
6. Le diplômé a démontré de façon fiable son aptitude à : utiliser efficacement ses aptitudes relationnelles pour accomplir ses tâches, participer au travail d'équipe et projeter une image professionnelle de l'entreprise. Éléments de performance :
7. Le diplômé a démontré de façon fiable son aptitude à : produire par ordinateur des documents exacts aux fins des litiges, des successions, du droit civil, commercial, immobilier et de la famille dans les délais prescrits. Éléments de performance :
La liste des résultats d'apprentissage en formation professionnelleLe diplômé a démontré de façon fiable son aptitude à :
III. Les résultats d'apprentissage des aptitudes génériquesTous les diplômés du programme administration de bureau juridique doivent démontrer qu'ils ont atteint les quinze résultats d'apprentissage des aptitudes génériques sous mentionnés, ceux de la formation professionnelle ainsi que les exigences de la formation générale. Les résultats d'apprentissage des aptitudes génériques sont communs dans tous les programmes collégiaux de deux et de trois ans. Pour plus d'information vous pouvez consulter le document Résultats d'apprentissage des aptitudes génériques applicables aux programmes de deux et de trois ans des collèges d'arts appliqués et de technologie de l'Ontario. CNAPC : Mai 1995. Les résultats d'apprentissage des aptitudes génériques1. Le diplômé a démontré de façon fiable son aptitude à : communiquer d'une façon claire, concise et correcte, sous la forme écrite, orale et visuelle, en fonction des besoins de l'auditoire. Explication : Pour communiquer de façon claire, concise et correcte, il faut produire du matériel écrit, oral ou visuel adapté à la situation. Les diplômés analysent leur auditoire pour déterminer les besoins et choisir les moyens et les outils de communication les plus appropriés. Ils produisent du matériel dans une langue correcte et claire, en fonction du niveau de langue requis et dans un style conforme à l'usage. Éléments de performance :
2. Le diplômé a démontré de façon fiable son aptitude à : traduire sous diverses formes (textes, graphiques, symboles, tableaux) de l'information, des idées et des concepts de façon à démontrer sa compréhension. Explication : Une façon de démontrer sa compréhension consiste à restructurer ou à reformuler un message original sous d'autres formes. Les diplômés doivent savoir lire, écouter et interpréter les messages reçus. Ils rédigent des textes et créent des représentations visuelles conformes aux messages originaux. Éléments de performance :
3. Le diplômé a démontré de façon fiable son aptitude à : utiliser de façon efficace des formules et procédures mathématiques pour résoudre des problèmes ou prendre des décisions. Explication : L'utilisation efficace des mathématiques dans la vie de tous les jours suppose la capacité de faire appel à une vaste gamme de concepts, procédés, conventions, opérations, stratégies et formules. Les diplômés appliquent les concepts de temps, d'espace, de quantité, de proportion et de nombre à des situations diverses. Ils utilisent des procédures mathématiques et vérifient les résultats de l'application. Ils font usage des mathématiques avec assurance, souplesse et créativité. Éléments de performance :
4. Le diplômé a démontré de façon fiable son aptitude à : utiliser avec assurance la technologie informatique et autres technologies utiles et nécessaires à l'accomplissement d'une tâche. Explication : Pour utiliser les ordinateurs et autres technologies servant à accroître la productivité, les diplômés sont sûrs d'eux-mêmes et possèdent le savoir-faire nécessaire. Ils reconnaissent les situations où ils peuvent utiliser des ordinateurs et autres technologies pour accomplir des tâches, résoudre des problèmes, effectuer une recherche et créer un produit. Ils choisissent et utilisent avec efficacité l'outil informatique le mieux adapté à la tâche. C'est également avec assurance qu'ils apprivoisent les nouvelles technologies. Éléments de performance :
5. Le diplômé a démontré de façon fiable son aptitude à : interagir avec les autres membres d'un groupe ou d'une équipe de façon à favoriser de bonnes relations de travail et l'atteinte d'objectifs. Explication : Pour travailler en équipe ou en groupe dans un contexte personnel ou professionnel, il faut assumer la responsabilité des tâches et des décisions collectives. Il faut également interagir de manière efficace avec les membres du groupe. Les diplômés sont capables d'accomplir les diverses tâches qui leur incombent à titre de membres du groupe, de comprendre les besoins d'autrui et de les prendre en considération. Éléments de performance :
6. Le diplômé a démontré de façon fiable son aptitude à : évaluer sa propre capacité à raisonner et à utiliser des stratégies qui facilitent la résolution de problèmes et la prise de décision. Explication : Pour résoudre une gamme de problèmes complexes et accomplir diverses tâches, les diplômés font appel à divers processus cognitifs et adoptent diverses stratégies. Ils apprécient les limites et les possibilités de leurs propres processus de pensée et explorent de nouvelles façons de raisonner. Cette démarche leur permet de comprendre leurs processus de pensée, de prise de décision et de résolution de problèmes. Éléments de performance :
7. Le diplômé a démontré de façon fiable son aptitude à : recueillir, analyser et organiser, en fonction d'un objectif donné, de l'information provenant de sources diverses. Explication : Pour prendre des décisions et accomplir des tâches, il faut généralement s'appuyer sur de l'information. Les diplômés recueillent de l'information et la traitent de façon efficace. Ils élaborent et utilisent des stratégies diverses, y compris les nouvelles technologies. Ils apprennent à trier l'information et à la présenter sous diverses formes (p. ex., en utilisant des bases de données et des tableurs). Éléments de performance :
8. Le diplômé a démontré de façon fiable son aptitude à : évaluer la validité de données qualitatives et quantitatives de manière à pouvoir accepter ou réfuter les arguments présentés par d'autres personnes. Explication : Compte tenu de la diversité de l'information numérique et alphanumérique disponible, les diplômés interprètent et comprennent le travail des autres et en tirent leurs propres conclusions. Ils utilisent leurs aptitudes en mathématiques pour évaluer la validité de données quantitatives et leurs aptitudes à raisonner pour vérifier le bien fondé d'hypothèses et d'arguments. Les diplômés remettent en question ce qu'ils lisent, entendent et observent. Éléments de performance :
9. Le diplômé a démontré de façon fiable son aptitude à : créer des produits originaux et/ou des stratégies innovatrices qui répondent à des besoins déterminés. Explication : La conception de nouveaux produits ou de nouvelles stratégies de résolution de problèmes exigent des aptitudes en créativité. Les diplômés sont capables d'adapter des approches traditionnelles à des situations nouvelles. Ils font preuve d'une bonne maîtrise des techniques de pensée divergente et intuitive. Éléments de performance :
10. Le diplômé a démontré de façon fiable son aptitude à : gérer son temps et diverses autres ressources pour réaliser des projets et atteindre des objectifs. Explication : Pour atteindre des objectifs pratiques dans leur vie personnelle ou professionnelle, les diplômés utilisent aussi efficacement que possible temps, argent, espace et autres ressources. Ils planifient et se donnent les moyens d'atteindre leurs objectifs. Finalement, ils évaluent le réalisme de leurs objectifs, de leurs plans d'action et de leur démarche et ils les adaptent au besoin. Éléments de performance :
11. Le diplômé a démontré de façon fiable son aptitude à : assumer la responsabilité de ses faits et gestes. Explication : Pour prendre des décisions, adopter des points de vue et accomplir des tâches, les diplômés assument la responsabilité de leurs actions et défendent leurs opinions. Ils évaluent les conséquences de leurs décisions et de leurs actions. Ils remettent en question leurs valeurs, croyances et opinions personnelles. Éléments de performance :
12. Le diplômé a démontré de façon fiable son aptitude à : s'adapter à de nouvelles situations et exigences en utilisant ou en mettant à jour ses connaissances et son savoir-faire. Explication : L'aptitude à transférer un savoir d'un domaine à un autre est essentielle la vie durant. Les diplômés appliquent avec confiance leur savoir et savoir-faire à toute une gamme de situations nouvelles, y compris à l'apprentissage d'un nouveau savoir-faire. Éléments de performance :
13. Le diplômé a démontré de façon fiable son aptitude à : présenter ses réalisations, ses connaissances et son expérience de manière réaliste, à des fins personnelles et aux fins d'obtenir un emploi. Explication : Pour se préparer à faire face à des changements dans leur vie personnelle et professionnelle, les diplômés doivent faire valoir leurs réalisations et leurs capacités. Ils apprécient à leur juste valeur le travail accompli et l'expérience acquise. Ils sont capables de produire un portfolio ou un curriculum vitæ attrayant. Enfin, ils présentent avec assurance et intérêt leurs réalisations personnelles. Éléments de performance :
14. Le diplômé a démontré de façon fiable son aptitude à : communiquer oralement et par écrit en anglais. Explication : En Ontario, les francophones doivent maîtriser la langue anglaise pour communiquer oralement et par écrit tant dans leur vie privée que professionnelle. Éléments de performance :
15. Le diplômé a démontré de façon fiable son aptitude à : affirmer en tant que Francophone ses droits et sa spécificité culturelle et linguistique. Explication : Affirmer en tant que Francophone ses droits et sa spécificité culturelle et linguistique. Éléments de performance :
La liste des résultats d'apprentissage des aptitudes génériquesLe diplômé a démontré de façon fiable son aptitude à :
IV. La formation généraleTous les diplômés du programme Administration de bureau juridique doivent démontrer de façon fiable qu'ils ont atteint les exigences relatives à la formation générale ainsi que celles des normes de la formation professionnelle et des aptitudes génériques. Les exigences de la formation généraleLe gouvernement de l'Ontario a décrété que chaque programme collégial postsecondaire devrait comprendre au moins un cours de formation générale de trois heures par semaine, soit environ 45 heures d'enseignement par semestre. Les apprenants devraient toucher à un grand nombre de domaines dans le cadre de leur formation générale et devraient, autant que possible, choisir eux-mêmes leurs cours de formation générale. Cette exigence relative à la formation générale représente un élément intégral des normes de programme Administration de bureau médical, en plus des résultats d'apprentissage relatifs à la formation professionnelle et aux aptitudes génériques. Les exigences relatives à la formation générale doivent être atteintes conformément aux lignes directrices suivantes :
La formation générale dans les collèges communautaires ontariens se veut une expérience d'apprentissage de niveau postsecondaire ayant pour objet de rendre l'apprenant capable de relever les défis de la famille, de la communauté et du monde du travail. Elle doit également permettre aux apprenants d'approfondir des questions de nature universelle et historique et d'en tirer des leçons applicables aux réalités d'aujourd'hui et de demain. Elle tend à favoriser une attitude positive et un engagement à l'endroit de la formation continue. Elle est dispensée dans le cadre de cours élaborés en conformité avec les principes directeurs, les buts et les objectifs généraux de la formation générale. Les buts et les objectifs généraux1. L'esthétique Compréhension des notions de beauté, forme et goût et du rôle des arts dans la société Objectifs généraux :
2. Le citoyen Compréhension de la signification des notions de droits et libertés dans la vie publique et communautaire au Canada. Objectifs généraux :
3. La culture Compréhension de la diversité culturelle, sociale, ethnique et linguistique au Canada et dans le monde. Objectifs généraux :
4. La croissance personnelle Prise de conscience de soi, croissance intellectuelle et bien-être physique, compréhension des autres. Objectifs généraux :
5. Le social Compréhension des rapports entre les personnes et la société. Objectifs généraux :
6. La science Compréhension de la contribution et du potentiel de la science dans le développement de la civilisation et des rapports entre les êtres humains. Objectifs généraux :
7. La technologie Compréhension de l'interrelation entre, d'une part, le développement et l'utilisation de la technologie et, d'autre part, la société et l'écosystème. Objectifs généraux :
8. Le monde du travail Compréhension de la signification, de l'histoire et de l'organisation du monde du travail et des défis personnels à relever. Objectifs généraux :
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