Financement de l'éducation, 2010-2011
Ce document a été publié sous un gouvernement précédent et il est disponible à des fins d'archivage et de recherche seulement.
Chaque année, le Ministère fournit un financement aux conseils scolaires par le biais d'une série de subventions. Cette page Web contient de l'information sur les subventions de cette année, ainsi que des liens aux renseignements sur les subventions des années précédentes.
Les parents qui s'intéressent au financement de l'éducation peuvent consulter la section Comment le financement des écoles contribue-t-il à l'éducation de mon enfant?
Comment les investissements en immobilisations améliorent-ils les écoles financées par les fonds publics de l'Ontario?
Le gouvernement de l'Ontario procède à divers investissements pour faire des écoles des lieux plus propices à l'apprentissage. Lorsque les élèves évoluent dans un bon milieu d'apprentissage, ils peuvent se concentrer sur leur rendement et leurs résultats. Pour en savoir plus...
Renseignements sur les subventions pour les besoins des élèves, 2010-2011
Mars 2010
- Note de service 'B' 2010 B5 : Financement de l'éducation pour 2010-2011 (PDF, 1,05 Mo)
Webémission
- Le 26 mars 2010 : Webémission pour les conseils scolaires
- Le 26 mars 2010 : Diapositives : Subventions pour les besoins des élèves en 2010-2011 (PDF, 70 Ko)
Publications
- Document technique 2010-2011 (PDF, 1,77 Mo)
- Addenda au document technique 2010-2011 (PDF, 38 Ko)
- Projections des subventions destinées aux conseils scolaires pour l'année scolaire 2010-2011 (PDF, 514 Ko)
- Lignes directrices sur le financement de l'éducation de l'enfance en difficulté : La somme liée à l'équipement personnalisé (SEP), 2010-2011 (PDF, 452 Ko)
- Lignes directrices sur le financement de l'éducation de l'enfance en difficulté : La somme liée à l'incidence spéciale (SIS), 2010-2011 (PDF, 1 Mo)
- Subventions générales 2010-2011 (PDF, 1,68 Mo)
Règlements
- Subventions pour les besoins des élèves – Subventions générales pour l'exercice 2010-2011 des conseils scolaires - Règl. de l'Ont. 196/10
- Calcul des droits exigibles à l'égard des élèves pour l'exercice 2010-2011 des conseils scolaires - Règl. de l'Ont. 195/10
- Calcul de l'effectif quotidien moyen pour l'exercice 2010-2011 des conseils scolaires - Règl. de l'Ont. 194/10
Références
- Immobilisations corporelles des conseils scolaires et des administrations scolaires – Conventions comptables et guide de mise en œuvre provincial, révisé en avril 2011 (PDF, 296 Ko)
- Le Guide d'instructions, daté de 2002 (PDF, 538 Ko)
- Le système uniforme de codage des cours
- Les écoles secondaires de l'Ontario, de la 9e à la 12e année – Préparation au diplôme d'études secondaires de l'Ontario, 1999
- Le Formulaire de données A 2005 (PDF, 33 Ko)
- Lieux propices à l'apprentissage
- Allocation de la phase 1 (PDF, 443 Ko)
- Allocation de la phase 2 (PDF, 1,49 Mo)
- Allocation de la phase 3 (PDF, 1,24 Mo)
- Allocation de la phase 4 (PDF, 937 Ko)
- Le rapport du Comité d'étude des subventions pour les installations destinées aux élèves, daté d'août 1998 (PDF, 156 Ko)
- Le plan comptable uniforme, révisé en avril 2011 (PDF, 177 Ko)