APPRENDRE EN ONTARIO
Financement de l'éducation, 2004-2005
Règlements
Les documents qui figurent sur ce site Web ne visent qu'à faciliter la consultation et ne doivent pas être considérés comme authentiques. Les textes législatifs authentiques se trouvent dans les volumes officiels et les codifications administratives imprimés par Publications Ontario.
- Subventions générales 2004-2005
- Plan Comptable Uniforme (Guide à l'intention des conseils scolaires de l'Ontario)
Publications
- Examen de l'augmentation des demandes concernant les élèves ayant des besoins particuliers importants, Août 2004
- Rapport public : Appuyer l'excellence pour tous les élèves de l'Ontario
Fichiers Adobe Acrobat :
- Document technique 2004-2005 (PDF, 423 Ko)
- Subventions pour les installations destinées aux élèves – 2004-2005 (PDF, 429 Ko)
- Nouveau modèle équitable de financement du transport des élèves en Ontario (PDF, 1,99 Mo)
- Projections des subventions destinées aux conseils scolaires pour l'année scolaire 2004-2005 - révisé septembre 2004 (PDF, 553 Ko)
- Lignes directrices sur le financement de l'éducation de l'enfance en difficulté : Allocation d'aide spécialisée (AAS) de niveau 1 et AAS pour cas spéciaux 2004-2005, juin 2004 (PDF, 234 Ko)
